Conseil Municipal Lundi 26 juin 2023
20/06/2023
Conseil Municipal Lundi 26 Juin à 20h30
Salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville – 21 rue de Paris)
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023
- Jurés d’assisesAdhésion au Groupement d’intérêt Public MAXIMILIEN
- Renouvellement d’adhésion au contrat-groupe d’assurance statuaire proposé par le CIG Grande Couronne
- Renouvellement de la convention à la médecine préventive du CIG
- Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement par la société SCI LEVI ET DAVID
- Convention constitutive de groupement de commandes prestations de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie
- Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures6SUR6Yvette (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
- Récapitulatifs des Décisions du Maire organisatrice du service public de la distribution de gaz
- Récapitulatif des Décisions du Maire
Il est ouvert au public et vous pouvez le suivre également en audio en ligne :
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