Conseil Municipal Lundi 26 Juin à 20h30

Salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville – 21 rue de Paris)  

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023

1. Jurés d’assisesAdhésion au Groupement d’intérêt Public MAXIMILIEN
2. Renouvellement d’adhésion au contrat-groupe d’assurance statuaire proposé par le CIG Grande Couronne
3. Renouvellement de la convention à la médecine préventive du CIG
4. Avis sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement par la société SCI LEVI ET DAVID
5. Convention constitutive de groupement de commandes prestations de diagnostics amiante et HAP dans les enrobés de voirie
6. Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures6SUR6Yvette (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
7. Récapitulatifs des Décisions du Maire organisatrice du service public de la distribution de gaz
8. Récapitulatif des Décisions du Maire

Il est ouvert au public et vous pouvez le suivre également en audio en ligne : 

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